association Alchimie
Articles
B- Statuts
STATUTS DE L'ASSOCIATION LOI 1901, DENOMMEE « ALCHIMIE »
(modifiés en 2005)
PREAMBULE
« Alchimie » : Art ancien, né en Egypte, consistant à mélanger divers matériaux dans l'espoir d'obtenir une substance capable de transformer les métaux vulgaires en Or.
ALCHIMIE est une association pacifiste, philanthropique, laïque et totalement indépendante de tout pouvoir politique, dont les membres fondatrices s'opposent à toute attitude de rejet ou de mépris de l'Autre : homophobie, sexisme, racisme, xénophobie, antisémitisme, anthropocentrisme, etc. Et prônent la Justice, la solidarité, la mixité, le métissage, la non-violence, une juste répartition des richesses, la protection de l'environnement, le respect de tous les êtres animés (humains ou non).
Article 1 : Titre
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
ALCHIMIE
Article 2 : Objet :
L'objet de l'association est le suivant :
Participer à l'émancipation des peuples et à leur développement, par tout moyen pacifique et légal, et à tout endroit du monde où les moyens de l'association le permettront ; soutenir en priorité les personnes victimes de la pauvreté ou/et d'oppression, à commencer par les enfants et les femmes ; promouvoir les technologies et les comportements respectueux de l'environnement et des animaux ; encourager la participation des femmes à la vie politique (au sens large) ; promouvoir les moyens pacifiques de règlement des différends.
Article 3 : Siège
Le siège social de l'association est fixé au :
13 rue Jules Gourié, 94320 Thiais
France
Article 4 : Constitution
L'association se compose de :
a) Membres d'honneur,
b) Membres bienfaiteurs,
c) Membres actifs
d) Adhérents simples
Article 5 : Admission
Pour faire partie de l'association, il faut être majeur-e (ou fournir une autorisation écrite des parents) et être agréé-e par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
Article 6 : Membres
Les membres d'honneur sont dispensés de cotisation. Les conditions dans lesquelles une personne peut devenir « membre d'honneur » sont précisées dans le Règlement Intérieur.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d'entrée et une cotisation annuelle fixée chaque année par le bureau ;
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme fixée chaque année par le bureau ;
Tous les autres membres sont des « adhérents simples » et versent une cotisation annuelle réduite.
Les montants des droits d'entrée et des cotisations sont indiqués dans le Règlement Intérieur.
Article 7 : Radiation
La qualité de membre se perd par :
a) la démission ;
b) le décès ;
c) la radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé-e ayant été invité-e par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 8 : Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
1) Le montant des droits d'entrée et des cotisations ;
2) Les subventions de l'Etat, des régions, des départements et des communes ;
3) Le parrainage ou sponsoring d'entreprises ;
4) Les dons manuels et prix des prestations fournies par l'association ;
5) Le fruit d'activités commerciales.
Article 9 : Le Bureau
Pendant la première année d'activité, l'association est dirigée par le bureau composé de la Présidente et de la Trésorière, fondatrices de l'association. A partir de la deuxième année d'activité, le bureau sera élu par l'Assemblée Générale ordinaire qui pourra décider d'y ajouter un-e vice-président-e ou/et un-e secrétaire ou/et un-e secrétaire-adjoint-e ou/et un-e trésorier-e adjoint-e à la composition du bureau, choisi-es parmi les membres de l'association. Les membres du bureau sont rééligibles.
Le bureau se réunit une fois au moins tous les 3 mois. Les décisions sont prises à la majorité absolue. En cas de partage (ou de désaccord entre la Présidente et la Trésorière, pour la 1ère année), la voix de la Présidente est prépondérante.
Article 10 : Assemblée Générale
L'assemblée générale ordinaire comprend les membres d'honneur, les membres bienfaiteurs, et les membres actifs de l'association. L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. Les « adhérents simples » peuvent assister aux A.G. s'ils le désirent, mais ils ne prennent pas part aux votes.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association habilités à participer aux A.G. sont convoqués par les soins du secrétaire, ou, à défaut, de la Présidente. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. La présidente, assistée des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. La Trésorière rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, à l'élection à scrutin secret du bureau.
Ne devront être traitées à l'A.G. que les questions soumises à l'ordre du jour.
Article 11 : Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membre habilités à assister aux A.G., la Présidente peut convoquer une A.G. extraordinaire, suivant les formalités prévus par l'article 10. L'A.G. délibère valablement si au moins 30% des membres habilités sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité absolue.
Article 12 : Règlement Intérieur
Un Règlement Intérieur est établi par le bureau qui le fera approuver par l'A.G.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Article 13 : Modification des statuts
Les articles 3, 4, 8 et 12 des présents statuts pourront être modifiés à l'initiative du bureau, sans approbation de l'A.G. qui en sera simplement informée.
Tous les autres articles pourront être modifiés sur proposition soumise à l'A.G. Les modifications seront votées à la majorité absolue des membres présents ou représentés.
Article 14 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu, conformément à l'article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Les membres de l'association, à quelque titre qu'ils soient affiliés, peuvent reprendre leurs apports personnels. Hors ces reprises, les membres de l'association ne pourront se voir attribuer aucune part des biens de l'association. Ces biens seront dévolus à une ou plusieurs associations ou ONG françaises ou étrangères désignées par l'Assemblée Générale à la majorité absolue des membres présents ou représentés, sur proposition du bureau.
La Présidente La Trésorière
Juliette DOROY Leïla ALLAM-BERGER
Posté le 09/05/2006 | 50 consultations | 0 commentaires | Voir et commenter l'article
